MENTIONS LEGALES

En vigueur au 01/08/2022

ARTICLE 1 : L’éditeur

Le site internet Octarine-aquarelle.fr est assurée par Emeline Loiret joignable par mail à octarine.aquarelle@outlook.fr.

ARTICLE 2 : L’hébergeur

L’hébergeur du site Octarine-aquarelle.fr est la Société 1&1 ionos, dont le siège social est situé au 7, place de la gare BP 70109 – 57200 SARREGUEMINES Cédex, numéro de téléphone : 0970808911.

ARTICLE 3 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension des services le site Octarine-aquarelle.fr ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 : Collecte des données

Le site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit par mail à l’adresse mail octraine.aquarelle@outlook.fr ou par voie postale : Emeline Loiret, 1 Rue Paul Fort 29200 Brest;

ARTICLE 5 : Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site Octarine-aquarelle.fr, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.